Cette rubrique regroupe l’ensemble des textes juridiques et réglementaires encadrant le fonctionnement institutionnel et académique de l’École Supérieure Roi Fahd de Traduction.
Ces documents définissent les règles d’organisation, les modalités de gouvernance et les dispositions applicables aux différentes structures de l’École, conformément à la législation en vigueur dans l’enseignement supérieur marocain. Ils constituent le cadre normatif garantissant la transparence, la bonne gestion et le respect des principes institutionnels.
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